Bonjour
je viens d'acquerir une maison ancienne avec une piscine qui l'est tout autant. Il ressemble plus a un bassin profond qu'une vraie piscine, Tout cela ne semble pas vraiment aux normes d'aujourd'hui, j'ai bien peur de devoir tout casser pour refaire. D'autres personnes dans le meme cas que moi ?

Bonjour
A quelle distance de la piscine doivent se trouver les barrières de sécurité ?
Si le terrain est entièrement clôt par une barrière correspondant aux normes de sécurité, doit il obligatoirement y avoir un système de sécurité entre l'habitation et la piscine ?
Merci d'avance

Un complément à l'article proposé ici même :
http://www.information-piscine.com/informations-pratiques/administratif/...

Merci pour la liste. Il est très important de ne rien oublier!

Attention aux alarmes pour piscine. Toutes ne sont pas fiables. Certaines avaient même été retirées du marché par La Commission de Sécurité des Consommateurs (CSC) en 2008.

Bonjour,
j'ai fait poser une piscine de 7,60 sur 3,40 elle devait etre poser a l'horizontal et finalement on la poser à la verticale mais nous sommes rendu compte que la piscine depasse la limite autorisée que dois-je faire je suis très inquiète .J'allais oublier le depassement est entre 50 et 60 CM.S'il vous plait repondez vite car nous sommes nouveau propiétaire et j'ai peur qu'on me fasse tout casser.Merci d'avance

bonjour,
je souhaite fair une piscine enterré en beton de 10 X 4 sur 1.45 de prof
j ai demandé a la mairie mon expliquer que je doit faire une demande prealable de travaux et que j aurait l autorisation d ici un mois
mais une amie qui travail chez un archi me dit que je doit faire un permis car ma maison fait plus de 197 M² en schon
vrai pas vrai?
ensuite je pensait mettre la piscine a 1 m de la limite du terrain, mais comme vu dans un exemple precedant je doit etre a 3 ou 4 m , mais ma maison est elle aussi possé a la limite de proprieté donc suis un poil perdu
que doit je faire ? merci

bonjour je voudrais faire une piscine de 3,50m/7,50m chez moi,est t-il possible de la mettre a 1,10m de la limite de proprieté merci

bonjour,
j'ai un souci, voilà on est entrain de faire une déclaration de travaux pour une piscine enterrée, on a bien respecté les 3 m de distance en limite de propriété mais la dde veut que l'on applique 3m de distance entre la piscine et la maison!!!
est ce vrai?
le pisciniste dit que non?
ALORS ON FAIT quoi?

Piscine, distances, voisins
Bonjour,
Normalement il faut respecter les distances de 3m de la limite de propriété voisine.
Bons travaux
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Bonjour,
Je voudrais mettre une piscine hors sol en bois .Y a t-il une distance a respecter par rapport a la cloture de mon voisin.
Merci de votre reponse

Y a t'il une réglementation précise pour l'implantation d'une pompe à chaleur de piscine, notamment qu'elle est la distance minimun qu'elle doit être implanté par rapport à la maison voisine. merci pour votre réponse

Couvrir une piscine
Bonjour,
Les travaux ayant pour objet de couvrir une piscine existante sont soumis à
-Une demande d’autorisation lorsque les travaux ont pour objet la réalisation d’une couverture permettant, en sa présence, l’utilisation du bassin pour la baignade.
-Un permis de construire lorsque les travaux de couverture créent une SHOB supérieure à 20 m2 ou quelle que soit la SHOB créée, sur un terrain ne supportant pas de bâtiment.
- Une déclaration de travaux lorsque les travaux de couverture créent une SHOB inférieure ou égale à 20 m2 sur un terrain supportant déjà un bâtiment.
- Aucune autorisation lorsque les travaux de couverture ont pour simple conséquence la protection du bassin (type bâche) contre les intempéries ou les chutes… et lorsque, en présence de ce dispositif de protection, la piscine ne peut pas être utilisée pour la baignade.
Bonne journée
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faut il une autorisation pour couvrire un bassin existant
dans une proriete priveé

Bonjour.
Mon voisin vient de finir la construction de sa piscine semi-enterrée en bois.
Il doit y avoir tout juste les 3m entre la piscine et notre grillage mais la plage de la piscine arrive à 50 cm de ce dernier.
Cette plage est elle comprise dans les 3m à respecter pour la construction d'une piscine, avec la cloture voisine?
Le système de filtration de cette piscine se situe juste derrière notre grillage et nous avons la joie du bruit de la pompe: impossible de regarder la télé la fenêtre ouverte....
Il a mis de l'eau dans la piscine depuis deux jours mais rien ne ferme l'accés à la piscine, pas même son portail qui ne ferme même pas.
Quels sont mes droits, que puis-je faire? Rien ne m'a été signifié, il a tout fait tout seul sans même prendre la peine de nous avertir de ce qu'il faisait.

Piscine coque polyester
Bonjour,
Blog-maison est un site éditorial généraliste. Nous ne pouvons pas répondre à ce type de question.
Bonne journée
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Bonjour,
Je suis sur le point de réceptionner ma piscine.
Il s'agit d'une piscine coque polyester de dimensions 6,70 x 3,20 m et de profondeur 1,45 m avec escalier roman.
Le pisciniste a posé les margelles à ras du bassin et me soutient que c'est la bonne façon de faire, alors que l'ensemble des renseignements que j'ai pu prendre de mon coté (revues spécialisées, sites internet, fabricants de margelles...) conseille fortement de poser les margelles avec un débord vers l'intérieur du bassin de 3 à 5 cm pour servir de brise vague et ainsi éviter d'inonder les plages.
Selon vous, est-ce que le fait de poser des margelles à ras du bassin constitue une malfaçon ou alors est-ce ma faute ? (j'aurais du préciser au pisciniste de les poser avec un débord vers l'intérieur du bassin ?)
merci infiniment par avance pour votre réponse

Alarme piscine
bonjour
Si la location dispose d'une piscine, le loueur est tenu de faire l'acquisition d'un système de sécurité bénéficiant de la norme NF (voir notre rubrique dédiée à la sécurité des piscines). Depuis le 1er mai 2004, la loi impose que les piscines des locations saisonnières soient pourvues de systèmes bien définis afin d'endiguer les accidents par noyade, qui concernent essentiellement les enfants de moins de cinq ans. Quatre dispositifs ont été validés par l'AFNOR :
- les barrières de protection
- les systèmes d'alarme
- les couvertures de sécurité
- les abris de piscine
Bonne journée
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Bonjour,
je loue une maison avec piscine sans alarme de sécurité. Est ce au propriétaire d'en faire l'acquisition puisque c'est obligatoire ou c'est moi même qui doit l'acheter et l'installer ?
Merci de vos réponses.

Construction piscine
Bonjour,
Vue la spécificité de votre dossier, notre conseil est de faire appel à un expert juridique. Vous devez vous faire conseiller par un avocat.
Bonne journée
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voila, j ai acquis une maison en 2006, dans une coopropriete sur Pau, j ai fait construire une piscine par un pisciniste, celui ci m a fait signer le permis et les plans de l'achit.le probleme c'est que les plans ne respecte pas la réalite et les voisins m'attaquent car la piscine est superieur en hauteur d'environ de 40%. Il y a plainte et je passe au tribunal le 15 mars comment me defendre.

Construction piscine
Bonjour,
Si votre projet de construction piscine à été accepté en mairie votre voisin ne peut pas s'opposer au commencement des travaux.
Bonne journée
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j'ai fait une déclaration de travaux pour une piscine enterrée non couverte, la DDE a mis une opposition sur le non respect des angles d'implantation défini pour la construction. Pour respecter j'aurai du faire l'implantation de la piscine dans le garage ou le séjour car les angles ont été respecté pour la construction de la maison. Le maire n'a pas signé l'opposition de la DDE et après réunion en mairie, mon projet est accepté . Le problème est que j'ai un voisin qui est très procédurier et qu'il n'avait pas fait de remarque lorsque je lui est parlé de mon projet, et maintenant il est très agité et me dit qu'il est complètement contre.
La construction risque de démarer dans une semaine a t il le droit car il évoque des problèmes de nuisances sonores ( bruits des enfants)

Piscine, distances, voisins
Bonjour,
Nous vous conseillons d'aller au service urbanisme de votre mairie qui connaît les règles spécifiques pour la commune.
Bons travaux
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Bonjour. Suite a votre reponse, je constate que mon voisin n'a pas le droit de construire sa piscine, vu qu'il la construit au fond de son jardin, a moins d'un metre de la cloture,donc a moins d'un metre de mon terrain. Ou puis-je me renseigner et que faut-il que je fasse car elle est déja creusee ? Merci pour les conseils.

Piscine, distances, voisins
Bonjour,
Normalement il faut respecter les distances de 3m de la limite de propriété voisine.
Bons travaux
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Bonjour.Mon voisin au fond de mon jardin est en train de construire une piscine a moins d'un mètre de la cloture. C'est une piscine très profonde (1m50) sur au moins 6m de long. Ce qui m'embete , c'est que le teerrain est en pente ,et j'ai peur en cas de débordement mais auussi pour les éclaboussements d'eau. A t-il le droit de la construire si pret de mon terrain ? Merci

Piscine hors sol, distances
Bonjour,
La distance limite de propriété à la construction varie selon les régions voire les communes (voir plan d'occupation des sols).
Normalement il faut respecter les distances de 3m de la limite de propriété voisine.
Bons travaux
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Ma voisine veut enterrer sa piscine (une hors sol au départ ), doit elle respecter une distance par rapport à notre mur mitoyen ?
En vous remerciant.

Bonjour,
Je désirerais construire une piscine couverte(+ de 20m2)sur un terrain privé pour y effectuer une activité professionnelle. A quelle(s) législation(s) dois je me référer? Quelles différences avec une construction de piscine à vocation d'utilité privée?

Piscine
Bonjour,
Vous pouvez vous reporter aux notes suivantes:
Tout sur la piscine
piscine et impôt
Bons travaux
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Bonjour,
Ayant l'intention d'acquérir une maison avec 1 piscine (6x4m) entourée d'1 cloture classique en bois, Pourriez-vous renseigner :
1)En terme de transaction, quels sont les documents à fournir par le Vendeur, relatifs à la conformité de la piscine vis à vis des normes de sécurité et de construction, vis à vis de la taxe foncière et d'habitation.
2)Existe-il des normes obligatoires pour la pose de barrières de protection autour d'une piscine dans une habitation de particulier ? cloture classique en bois ?
3)Quel serait le coût de l'impôt relatif à cette piscine ?
Cordiales Salutations.
Merci d'avance.

Piscine impôt
Bonjour,
vous pouvez vous reporter aux dossier sur la
piscine et l' impôt et sur le crédit d’impôt.
Bons travaux
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je voudrai mettre en place une piscine en bois de combien puis je l'enterrée pour ne pas payer d'impots? merci pour vos reponses et voir plus vos conseils je suis un peu perdue!!,

Piscine
Bonjour,
Nous vous conseillons d'aller au service urbanisme de votre mairie qui connaît les règles spécifiques pour la commune.
Bons travaux
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Mon voisin a fait construire une piscine enterrée mais n'a pas respecté les distances de 3m de la limite de propiété.
limites pourtant imposées lors de sa déclaration de travaux en mairie. (il n'a pas afficher sa déclaration de travaux)
Il a même fait une attestation sur l'honneur pour les 3 m.
Jusqu'à quand ai-je pour me manifester. et comment?
Puis-je demander à ce que sa piscine soit déplacée?

Piscine
Bonjour,
Pour les piscine de moins de 20m²
Vous devrez simplement effectuer une déclaration préalable à la mairie (article R422-2 code de l’urbanisme).
Pour les piscine de plus de 20m²
Vous devez demander un permis de construire
Bons travaux
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Bonjour,
j'ai construit moi-meme une piscine de 9m x 4m avec une fosse à plonger de 2m avec l'accord d'un permis de construire.
Je voulais savoir si je pouvais moi-meme aussi faire la securite du tour, on nous parle toujours de normes de securite que je connais tres bien mais l'on parle jamais si l'on peut le faire soi-meme,est-ce possible?
pourriez -vous me renseigner svp car jusqu'à present ,mes reponses à ces questions m'ont toujours paru ambigues.
MERCI PAR AVANCE.

bonjour
je veux faire installer un abris telescopique sur une piscine existante pour laquelle nous avons eu le permis de construire il y a 3 ans.cet abris fera 3metres au maxi de la hauteur et 1.8m sur les cotes .les cotes hors tout seront de 16 ml de long sur 6 ml de large.le bassin fait 10 x 5
faut-il un permis de construire ? ou l'article R422-2 est suffisant
que me conseillez vous?
cordialement

piscine semi-enterrée, PLU / POS
Bonjour,
Les démarches administratives : le service urbanisme de votre commune vous les indiquera toutes ainsi que les normes pour l'enfouissement en rigueur.
Les impôts locaux :
- imposable au titre de la Taxe d'habitation (article 1407-1° du C.G.I).
- taxables au titre de la taxe foncière sur les propriétés bâties (articles 1380 et 1381 du CGI)
La déclaration est obligatoire.
Bonne journée
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Je souhaite installer une piscine en bois semi enterrée de 8,80 m sur 4,80 m (Hauteur 1,50 m).
De combien dois je la laisser dépasser du sol (y at il des normes à respecter)
Vais je payer des impots?
Quelles démarches adminitratives dois je faire?
Merci d'avance.

pompe du moteur, piscine
Bonjour,
Tout dépend la cause de la panne. Si vous en êtes responsable, mauvaise utilisation, vous devez payer.
Dans le cas contraire, le moteur est à la charge du propriétaire. Par contre, rien ne lui interdit de réparer à la fin de l'année...ce n'est pas considérée comme une urgence.
Peut-être ce moteur est encore sous garantie ?
Bons travaux
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Piscine
Bonjour,
Votre piscine dépasse les 20m² : un permis de construire
Bonne journée
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J'ai installé une piscine dans mon jardin autoportée ronde 3,6 m de diametre et 90 cm de hauteur. Je me trouve en copropriété avec un terrain à jouissance exclusive et particulière.
Quelle démarche dois je suivre légalement ?
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Blog-maison : piscine, copropriété
Bonjour,
C'est un peu tard mais vous devez :
Obtenir l'accord de la copropriété (affectation des parties communes par les travaux)
N.B : Le réglement autorise-t-il ce type de travaux ?
Si non, vous devrez demander à changer le Cahier des Charges de la copropriété.
Si oui, vous devrez prouver que vous ne mettrez pas en dangerla copropriété pour que les copropriétaires acceptent de voter.
Selon la taille demander à la mairie :
- inférieur 20m² : une déclaration préalable à la mairie - article R422-2 code de l’urbanisme
- à partir de 20m² : un permis de construire
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en cas de location d'une maison avec piscine, qui doit payer si la pompe du moteur tombe en panne?

bonjour
j ai une piscine qui mesure 6.10 par 3.70 par 1.22 et je voudrais l'enterrer
je voudrais savoir si je dois faire un permis de construire ou juste la declarer en mairie?
merci de vos reponses

A quelle distance du mur mitoyen une piscine doit se tenir ?
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Blog-maison : piscine, distance mitoyenne
Bonjour,
les piscines sont soumises aux dispositions de l’article R.111-19 du code de l’urbanisme. Ainsi, celles-ci doivent se situer soit en limite de propriété, soit au moins à trois mètres de la limite séparative entre deux propriétés.
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piscine, autorisation,
Bonjour,
Une simple déclaration de travaux doit suffire. Le service urbanisme de votre mairie connaît les règles spécifiques pour la commune.
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Je souhaite installer une piscine hors sol de 9,75 x 4.88 type tubulaire, démontable en hiver. Dois faire une démarche administrative. Et si oui laquelle?
Cordialement

Piscine, kit
Bonjour,
Vous devez respecter le POS de votre commune !
En général, une simple déclaration de travaux suffit. le POS plan d'occupation des sols de votre commune est disponible en mairie,en général une piscine doit être construite à 4 m en retrait de votre limite de propriété.
Une piscine en bois peut nécessiter la demande d'un permis de construire. Pour les enterrées et semi-enterrées le permis est obligatoire à partir de 4x7m pour les formes rectangulaires, et 3,5m de diamètre pour les formes arrondies.
Même une piscine hors sol, si elle dépasse le mètre de hauteur et les 20m², doit faire l'objet d'une demande de permis de construire.
Le service urbanisme de votre mairie connaît les règles spécifiques pour la commune.
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